» Les travaux de la CLE

Le SAGE est un document élaboré dans la concertation. Celle-ci s’établit en premier lieu au sein de la CLE, qui regroupe les acteurs concernés par la gestion de l’eau et des milieux aquatiques. La CLE a en charge le suivi et la validation du projet de SAGE.

La procédure est conduite par le président de la CLE.

Les réunions de la CLE sont préparées par le Bureau.

Depuis l'engagement de la procédure d'élaboration du SAGE au mois de décembre 2012, la CLE a été amenée a examiner l'état initial du bassin versant lors de sa réunion le 12 juin 2013 à Villefranche-de-Lauragais. L'état des lieux et le diagnostic ont été à nouveau débattus lors de la CLE du 14 février 2014. Ils ont été validés par la CLE du 17 octobre 2014.

La stratégie a été précisée en parallèle des premiers échanges sur le PAGD. Elle a été validée par la CLE le 27 octobre 2015.

Le projet de PAGD et de règlement ont été validés le 27 juin 2016 en vue de la consultation des collectivités, des chambres consulaires et du comité de bassin Adour-Garonne.

Les avis ont été pris en compte dans une nouvelle version du projet de SAGE, qui a été validé par la CLE du 19 décembre 2016. Après l'enquête publique et la CLE du 19 décembre 2017, le SAGE a été approuvé par arrêté interpréfectoral le 17 mai 2018.


Documents à télécharger

Les règles de fonctionnement

Les comptes rendus des réunions de la CLE

Les documents validés par la CLE